Droit de l'environnement

Nous disposons d’une très forte compétence en droit de l’environnement, dans ses différentes branches, notamment en droit de l’environnement industriel – droit des ICPE, droit de l’eau, droit des déchets et filières de responsabilité élargie du producteur – mais aussi en droit de la protection de la biodiversité, droit des risques naturels et technologiques, droit de la lutte contre le changement climatique ou encore en matière de pollution de l’air, RSE, HSE, développement durable et de devoir de vigilance. Nous intervenons également en droit de l’énergie et en droit minier (éolien, solaire, géothermie, méthanisation, lithium, etc.).

Auprès de nos clients, nous avons développé une expertise dans le domaine des sites et sols pollués, en matière de certificats d’économie d’énergie (CEE), de responsabilité élargie du producteur dans le secteur du bâtiment (PMCB) et des emballages, ainsi qu’en matière de réemploi (contrat de cession de terres excavées, procédure de sortie du statut de déchet, etc.).

Nous avons en outre développé un savoir-faire spécifique en alliant les expertises de nos associés, au croisement du droit de l’environnement et du droit de la commande publique, du droit de l’urbanisme et du droit pénal. Aussi ces expertises combinées nous conduisent-elles, par exemple, à accompagner les collectivités territoriales dans la rédaction des documents d’appel d’offres intégrant des critères de performance environnementale ou encore à mesurer le risque pénal attaché aux activités de sociétés du secteur de l’industrie à l’aune de la réglementation environnementale.

Nous assistons nos clients pour sécuriser leurs activités et prendre en compte les risques environnementaux y afférents mais aussi pour identifier les actions de protection et de valorisation économique et environnementale qu'ils peuvent mener à bien en appliquant la réglementation environnementale.

Nous mobilisons ainsi l’ensemble de nos connaissances et compétences pour accompagner nos clients, entreprises, représentants de la société civile et collectivités territoriales, dans ces domaines, en conseil et au contentieux.

Enfin, nous délivrons des enseignements, intervenons dans de nombreux colloques en France comme à l’étranger et publions des articles dans des revues spécialisées et ouvrages sur différentes thématiques du droit de l’environnement. Nous proposons également des formations à l’attention des élus ou des professionnels (déchets, ICPE, préjudice écologique, REP PMCB, éco-blanchiment, etc.). Ces activités contribuent à notre parfaite connaissance de l’évolution du droit de l’environnement et nous permettent de réaliser des veilles d’actualités juridiques pour nos clients.